Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 23 janvier 2026
Introduction
Bienvenue sur le site web d'Ysoftplain. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web, accessible à l'adresse ysoftplain.info, ainsi que tous les contenus, fonctionnalités et services associés.
En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, notre politique de confidentialité et notre politique des cookies. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
Qui sommes-nous
Le site ysoftplain.info est exploité par Ysoftplain, une société basée en France à l'adresse suivante :
47 Bd Vauban
13006 Marseille
France
Numéro de téléphone : +33413941745
Email : [email protected]
Accès au site
Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en permanence, mais nous ne garantissons pas que le site, ou tout contenu sur celui-ci, sera toujours disponible ou ininterrompu. Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à certaines parties ou à l'ensemble du site sans préavis.
Vous êtes responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à notre site. Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre site par le biais de votre connexion internet sont informées de ces conditions d'utilisation et qu'elles s'y conforment.
Propriété intellectuelle
Nous sommes les propriétaires ou les détenteurs de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site, ainsi que du matériel publié sur celui-ci. Ces travaux sont protégés par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.
Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page de notre site pour votre usage personnel, et vous pouvez attirer l'attention d'autres personnes au sein de votre organisation sur le contenu publié sur notre site.
Vous ne devez pas modifier les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque manière que ce soit, et vous ne devez pas utiliser d'illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio, ou tout graphique séparément du texte qui l'accompagne.
Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu'auteurs du contenu de notre site doit toujours être reconnu.
Vous ne devez pas utiliser une partie quelconque du contenu de notre site à des fins commerciales sans obtenir une licence pour le faire de notre part ou de nos concédants de licence.
Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie de notre site en violation de ces conditions d'utilisation, votre droit d'utiliser notre site cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, retourner ou détruire toutes les copies des documents que vous avez faites.
Exactitude des informations
Le contenu de notre site est fourni à titre d'information générale uniquement. Il n'est pas destiné à constituer un conseil sur lequel vous devriez vous fier. Vous devez obtenir un avis professionnel ou spécialisé avant d'entreprendre ou de vous abstenir d'entreprendre toute action sur la base du contenu de notre site.
Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations sur notre site, nous ne faisons aucune représentation, garantie ou engagement, explicite ou implicite, que le contenu de notre site est exact, complet ou à jour.
Limitation de notre responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les conditions, garanties, représentations ou autres termes qui pourraient s'appliquer à notre site ou à tout contenu sur celui-ci, qu'ils soient explicites ou implicites.
Nous ne serons pas responsables envers vous pour toute perte ou dommage, que ce soit par contrat, délit (y compris la négligence), violation d'une obligation légale, ou autrement, même si cela est prévisible, découlant de ou en relation avec :
- L'utilisation de, ou l'incapacité d'utiliser, notre site
- L'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu affiché sur notre site
En particulier, nous ne serons pas responsables de :
- La perte de profits, de ventes, d'affaires ou de revenus
- L'interruption d'activité
- La perte d'économies anticipées
- La perte d'opportunités commerciales, de clientèle ou de réputation
- Toute perte ou dommage indirect ou consécutif
Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage causé par un virus, une attaque par déni de service distribué, ou autre matériel technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou autre matériel propriétaire en raison de votre utilisation de notre site ou de votre téléchargement de tout contenu sur celui-ci, ou sur tout site web lié à celui-ci.
Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des sites web liés sur notre site. De tels liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation par nous de ces sites web liés. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation de ceux-ci.
Utilisation acceptable
Vous ne pouvez utiliser notre site qu'à des fins légales. Vous ne pouvez pas utiliser notre site :
- D'une manière qui viole toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable
- D'une manière qui est illégale ou frauduleuse, ou qui a un objectif ou effet illégal ou frauduleux
- Pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui ne respecte pas nos normes de contenu
- Pour transmettre, ou inciter à l'envoi de, toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam)
- Pour transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger du matériel contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour affecter négativement le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique
Vous acceptez également de ne pas :
- Reproduire, dupliquer, copier ou revendre une partie quelconque de notre site en violation des dispositions des présentes conditions d'utilisation
- Accéder sans autorisation, interférer avec, endommager ou perturber :
- Toute partie de notre site
- Tout équipement ou réseau sur lequel notre site est stocké
- Tout logiciel utilisé dans la fourniture de notre site
- Tout équipement ou réseau ou logiciel appartenant à ou utilisé par un tiers
Liens vers notre site
Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil, à condition de le faire d'une manière qui est équitable et légale et qui ne porte pas atteinte à notre réputation ou n'en tire pas avantage.
Vous ne devez pas établir de lien de manière à suggérer une forme d'association, d'approbation ou d'endossement de notre part lorsqu'il n'en existe pas.
Vous ne devez pas établir de lien vers notre site à partir d'un site web qui ne vous appartient pas.
Notre site ne doit pas être encadré sur un autre site, et vous ne pouvez pas créer un lien vers une partie de notre site autre que la page d'accueil.
Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation de liaison sans préavis.
Modifications des conditions
Nous pouvons réviser ces conditions d'utilisation à tout moment en modifiant cette page. Veuillez consulter cette page de temps à autre pour prendre note des changements que nous avons apportés, car ils sont juridiquement contraignants pour vous.
Modifications de notre site
Nous pouvons mettre à jour notre site de temps à autre et pouvons changer le contenu à tout moment. Cependant, veuillez noter que tout contenu sur notre site peut être obsolète à un moment donné, et nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour. Nous ne garantissons pas que notre site, ou tout contenu sur celui-ci, sera exempt d'erreurs ou d'omissions.
Loi applicable et juridiction
Ces conditions d'utilisation, leur sujet et leur formation (et tout litige ou réclamation non contractuel) sont régis par le droit français. Nous convenons tous deux que les tribunaux de France auront une juridiction exclusive.
Nous contacter
Pour nous contacter, veuillez envoyer un e-mail à [email protected] ou nous appeler au +33413941745.
Merci d'avoir visité notre site.